Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation de la plateforme BTPSpot, service de gestion de chantiers BTP proposé par BTP Spot SAS.
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L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme conformément à sa destination et aux présentes CGU.
Il est strictement interdit de :
L'utilisateur est seul responsable du contenu qu'il publie sur la plateforme et garantit qu'il dispose de tous les droits nécessaires.
| Offre | Prix mensuel | Engagement |
|---|---|---|
| Starter | 49€ HT | Sans engagement |
| Professional | 99€ HT | Sans engagement |
| Enterprise | 199€ HT | Sans engagement |
En cas de retard de paiement, l'accès à la plateforme peut être suspendu après mise en demeure restée sans effet pendant 15 jours.
La plateforme, son code source, sa documentation et tous les éléments qui la composent sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à BTP Spot SAS.
BTPSpot accorde à l'utilisateur une licence non exclusive, non cessible et révocable d'utilisation de la plateforme.
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Contact DPO : contact@btpspot.com
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Des opérations de maintenance peuvent nécessiter l'interruption temporaire du service. Les utilisateurs en seront informés à l'avance.
BTPSpot effectue des sauvegardes régulières des données. Toutefois, il est recommandé aux utilisateurs d'effectuer leurs propres sauvegardes.
L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace client, avec un préavis de 30 jours.
BTPSpot peut résilier l'accès en cas de :
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BTPSpot se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications importantes par email ou notification sur la plateforme.
L'utilisation continue de la plateforme après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris sont seuls compétents.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. L'utilisateur peut recourir à la médiation de la consommation.
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Dernière mise à jour : 9 novembre 2025